Article précédent

Article suivant

Arrêté du 30 novembre 2006

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux articles

3 et 4 du décret du 31 août 2001 susvisé

figurent respectivement en annexes I et II au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé31 décembre 2018

Créé le 3 janvier 2007 · Abrogé le 31 décembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté sur le référentiel du brevet professionnel des activités du cirque

Résumé. Un arrêté précise les annexes pour le diplôme d'animation du cirque, détaillant les compétences et évaluations nécessaires.

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux articles 3 et 4 du décret du 31 août 2001 susvisé figurent respectivement en annexes I et II au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 3 janvier 2007 au dimanche 30 décembre 2018

Source : Légifrance