Abrogé par Arrêté du 27 février 2017 - art. 7 (VD)
Créé le 3 janvier 2007 · Abrogé le 31 décembre 2018
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Arrêté sur le référentiel du brevet professionnel des activités du cirque
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux articles 3 et 4 du décret du 31 août 2001 susvisé figurent respectivement en annexes I et II au présent arrêté.