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Modification des missions et composition du STEMO de Roubaix Métropole Est
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement d'appellation et de siège du STEMOArrêté du 26 janvier 2012Art. 2 : Organisation des unités éducatives à Tourcoing et Roubaix
→ Version 2 : Modification de la composition et des adresses des unités éducativesArrêté du 26 janvier 2012Art. 3 : Rôles du service territorial éducatif de milieu ouvert
→ Version 2 : Modification des missions et du champ d'application
- Arrêté du 26 janvier 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3