Article 39
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des dispositions de l'arrêté du 22 octobre 2001 concernant les écoles d'infirmiers de bloc opératoire
A abrogé les dispositions suivantes : > -Arrêté du 22 octobre 2001 > > Sct. TITRE Ier : MISSIONS DES ÉCOLES D'INFIRMIERS DE BLOC OPÉRATOIREDE BLOC OPERATOIRE, Art. 1, Sct. TITRE II : DE L'AGRÉMENT DES ÉCOLES PRÉPARANT AU DIPLÔME D'ETAT D'INFIRMIER DE BLOC OPÉRATOIRE, Sct. TITRE III : DIRECTION ET ENSEIGNEMENT, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE IV : DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'ADMISSION, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 14 bis, Sct. TITRE V : DE LA SCOLARITÉ, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. TITRE VI : DU DIPLÔME D'ETAT D'INFIRMIER DE BLOC OPÉRATOIRE, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. TITRE VII : FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS, Sct. Le conseil technique, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Le conseil de discipline, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Sct. Dispositions diverses, Art. 48, Art. 49, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >
1 version
63 abrogés