Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation d'articles d'un arrêté antérieur
Résumé. Cet article annule des règles anciennes sur la lutte contre une maladie de la vigne.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2013Sct. Dispositions généralesArrêté du 19 décembre 2013Art. 1 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Sct. Définition d'un périmètre de lutteArrêté du 19 décembre 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Sct. Surveillance dans le périmètre de lutteArrêté du 19 décembre 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Sct. Arrachage ou destruction des ceps de vigne dans le périmètre de lutteArrêté du 19 décembre 2013Art. 8 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 10 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 11 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 12 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Sct. Autres mesures de lutte contre la maladie et son vecteur dans le périmètre de lutteArrêté du 19 décembre 2013Art. 13 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 14 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Sct. Dispositions supplémentaires relatives aux pépinières viticoles et aux vignes mères de porte-greffe et de greffonsArrêté du 19 décembre 2013Art. 15 → Version 2Arrêté du 19 décembre 2013Art. 16 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 17 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 18 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 19 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 20 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 21 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 22 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 23 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 24 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Sct. Dispositions finalesArrêté du 19 décembre 2013Art. 26 → Version 1Arrêté du 19 décembre 2013Art. 27 → Version 1
- Arrêté du 19 décembre 2013Sct. Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Définition d'un périmètre de lutte , Art. 5, Art. 6, Sct. Surveillance dans le périmètre de lutte , Art. 7, Sct. Arrachage ou destruction des ceps de vigne dans le périmètre de lutte , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Autres mesures de lutte contre la maladie et son vecteur dans le périmètre de lutte , Art. 13, Art. 14, Sct. Dispositions supplémentaires relatives aux pépinières viticoles et aux vignes mères de porte-greffe et de greffons , Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Dispositions finales , Art. 26, Art. 27