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Arrêté du 26 juin 2012

Article 13

Abrogé3 février 2023

Créé le 1 juillet 2012 · En vigueur du 11 octobre 2018 au 2 février 2023

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peuvent être consultées à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Les versions en vigueur des annexes de l'arrêté sont :

"-annexe 1 relative à l'espèce bovine : version 1.12, publiée à l'adresse suivante :
"- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-5fbfe885-74dc-4c09-b31d-57185bf4602a ;
"-annexe 2 relative aux espèces ovine et caprine : version 2.2, publiée à l'adresse suivante :
"- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-817749b3-95b1-4f9d-bd14-d6b1045d91b9 ;
"-annexe 3 relative à l'espèce porcine : version 1.05, publiée à l'adresse suivante :
"- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-142bec96-4c72-4854-88f0-20cbe81c8cea.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 3 février 2023

Abrogé parArrêté du 25 janvier 2023art. 10

En vigueur du jeudi 11 octobre 2018 au jeudi 2 février 2023

Modifié parArrêté du 5 octobre 2018art. 2

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel

Les versions en vigueur des annexes de l'arrêté sont :

"-annexe 1 relative à l'espèce bovine : version 1.12, publiée à l'adresse suivante : "- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document \_ administratif-5fbfe885-74dc-4c09-b31d-57185bf4602a; "-annexe 2 relative aux espèces ovine et caprine : version 2.2, publiée à l'adresse suivante : "- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document \_ administratif-817749b3-95b1-4f9d-bd14-d6b1045d91b9; "-annexe 3 relative à l'espèce porcine : version 1.05, publiée à l'adresse suivante : "- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document \_ administratif-142bec96-4c72-4854-88f0-20cbe81c8cea.

En vigueur du samedi 21 octobre 2017 au mercredi 10 octobre 2018

Modifié parArrêté du 13 octobre 2017art. 1

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel

Les versions en vigueur des annexes de l'arrêté sont :

* annexe 1 relative à l'espèce bovine : version 1.11 ; * annexe 2 relative aux espèces ovine et caprine : version 2.1 ; * annexe 3 relative à l'espèce porcine : version 1.

04.

En vigueur du samedi 16 septembre 2017 au vendredi 20 octobre 2017

Modifié parArrêté du 6 septembre 2017art. 1

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel

Les versions en vigueur des annexes de l'arrêté sont :

* annexe 1 relative à l'espèce bovine : version 1.1 ; *annexe 2 relative aux espèces ovine et caprine : version 2.1 ; *annexe 3 relative à l'espèce porcine : version 1.

04.

En vigueur du samedi 12 juillet 2014 au vendredi 15 septembre 2017

Modifié parARRÊTÉ du 1er juillet 2014art. 1

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel

Les versions en vigueur des annexes de l'arrêté sont :

\- annexe 1 relative à l'espèce bovine : version 1.02

\- annexe 2 relative aux espèces ovine et caprine : version 2.00 ;

\- annexe 3 relative à l'espèce porcine : version 1.02.

En vigueur du jeudi 28 février 2013 au vendredi 11 juillet 2014

Modifié parArrêté du 14 janvier 2013art. 1

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel

\- annexe 1 relative à l'espèce bovine : version 1.02 ;

\- annexe 2 relative aux espèces ovine et caprine : version 1.02 ;

\- annexe 3 relative à l'espèce porcine : version 1.01.

En vigueur du dimanche 1 juillet 2012 au mercredi 27 février 2013

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peuvent être consultées à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.
Les versions en vigueur des annexes de l'arrêté sont :
― annexe 1 relative à l'espèce bovine : version 1.00 ;
― annexe 2 relative aux espèces ovine et caprine : version 1.00 ;
― annexe 3 relative à l'espèce porcine : version 1.00.