Article précédent

Article suivant

Arrêté du 26 juin 2012

Article 13

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 13

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peuvent être consultées à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Les versions en vigueur des annexes de l'arrêté sont :

"-annexe 1 relative à l'espèce bovine : version 1.12, publiée à l'adresse suivante :
"- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-5fbfe885-74dc-4c09-b31d-57185bf4602a ;
"-annexe 2 relative aux espèces ovine et caprine : version 2.2, publiée à l'adresse suivante :
"- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-817749b3-95b1-4f9d-bd14-d6b1045d91b9 ;
"-annexe 3 relative à l'espèce porcine : version 1.05, publiée à l'adresse suivante :
"- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-142bec96-4c72-4854-88f0-20cbe81c8cea.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé3 février 2023

Créé le 1 juillet 2012 · Abrogé le 3 février 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication des annexes de l'arrêté sur l'identification des animaux

Résumé. Un arrêté publié en 2012 précise où trouver les versions à jour des annexes relatives à l'identification des animaux (bovins, ovins, caprins et porcins).

Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peuvent être consultées à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Les versions en vigueur des annexes de l'arrêté sont :

"-annexe 1 relative à l'espèce bovine : version 1.12, publiée à l'adresse suivante :
"- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-5fbfe885-74dc-4c09-b31d-57185bf4602a ;
"-annexe 2 relative aux espèces ovine et caprine : version 2.2, publiée à l'adresse suivante :
"- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-817749b3-95b1-4f9d-bd14-d6b1045d91b9 ;
"-annexe 3 relative à l'espèce porcine : version 1.05, publiée à l'adresse suivante :
"- http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-142bec96-4c72-4854-88f0-20cbe81c8cea.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 11 octobre 2018 au jeudi 2 février 2023

Modifié parArrêté du 5 octobre 2018art. 2 : Mise à jour des annexes de l'arrêté du 26 juin 2012

En résumé. Les versions des annexes de l'arrêté ont été mises à jour et des liens de consultation en ligne ont été ajoutés pour chaque annexe.

En vigueur du samedi 21 octobre 2017 au mercredi 10 octobre 2018

Modifié parArrêté du 13 octobre 2017art. 1 : Modification des versions des annexes de l'arrêté du 26 juin 2012

En résumé. Les versions des annexes relatives aux espèces bovine, ovine et caprine ont été mises à jour, notamment la version de l'annexe 1 pour les bovins qui passe de 1.1 à 1.11.

En vigueur du samedi 16 septembre 2017 au vendredi 20 octobre 2017

Modifié parArrêté du 6 septembre 2017art. 1 : Mise à jour des annexes de l'arrêté du 26 juin 2012

En résumé. Les versions des annexes relatives aux espèces bovine, ovine/caprine et porcine ont été mises à jour.

En vigueur du samedi 12 juillet 2014 au vendredi 15 septembre 2017

Modifié parARRÊTÉ du 1er juillet 2014art. 1 : Mise à jour des annexes de l'arrêté

En résumé. Les versions des annexes relatives aux espèces ovine/caprine et porcine ont été mises à jour, passant respectivement de la version 1.02 à 2.00 et de la version 1.01 à 1.02.

En vigueur du jeudi 28 février 2013 au vendredi 11 juillet 2014

Modifié parArrêté du 14 janvier 2013art. 1 : Mise à jour des annexes de l'arrêté du 26 juin 2012

En résumé. Les versions des annexes relatives aux espèces bovine, ovine/caprine et porcine ont été mises à jour, passant respectivement de la version 1.00 à 1.02 pour les deux premières et de la version 1.00 à 1.01 pour la dernière.

En vigueur du dimanche 1 juillet 2012 au mercredi 27 février 2013

Source : Légifrance