Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des annexes de l'arrêté du 26 juin 2012
Résumé. Les annexes de l'arrêté du 26 juin 2012 sur les espèces animales sont mises à jour et leur consultation en ligne est facilitée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. 13 : Publication des annexes d'un arrêté agricole
→ Version 2 : Mise à jour des versions des annexes
→ Version 2 : Mise à jour des versions des annexes
- Arrêté du 26 juin 2012Art. 13