A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICEArrêté du 1 septembre 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATIONArrêté du 1 septembre 2005Art. 2 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE III : LE TEST TECHNIQUEArrêté du 1 septembre 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE IV : LA PRÉFORMATION - STAGE ET EXAMENArrêté du 1 septembre 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 7 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Art. 8 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 9 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE V : LES CENTRES D'ENSEIGNEMENT ET D'ENTRAÎNEMENTArrêté du 1 septembre 2005Art. 10 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Art. 11 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATIONArrêté du 1 septembre 2005Art. 12 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE VII : LE TEST DE CAPACITÉ TECHNIQUEArrêté du 1 septembre 2005Art. 13 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Art. 14 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Art. 15 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE VIII : LE PREMIER CYCLEArrêté du 1 septembre 2005Art. 16 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 17 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATIONArrêté du 1 septembre 2005Art. 18 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE X : LE DEUXIÈME CYCLEArrêté du 1 septembre 2005Art. 19 → Version 3Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE XI : LE TROISIÈME CYCLEArrêté du 1 septembre 2005Art. 20 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 21 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES TROIS CYCLES ET LES JURYS D'EXAMENArrêté du 1 septembre 2005Art. 22 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE XIII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCEArrêté du 1 septembre 2005Art. 23 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 24 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE XIV : LES DISPENSESArrêté du 1 septembre 2005Art. 25 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 26 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 27 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE XV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAUArrêté du 1 septembre 2005Art. 28 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE XVI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRESArrêté du 1 septembre 2005Art. 29 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Art. 30 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Art. 31 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 32 → Version 2Arrêté du 1 septembre 2005Art. 33 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. 34 → Version 1Arrêté du 1 septembre 2005Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 1 septembre 2005Sct. TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, Art. 1, Sct. TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Art. 2, Sct. TITRE III : LE TEST TECHNIQUE, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE IV : LA PRÉFORMATION - STAGE ET EXAMEN, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE V : LES CENTRES D'ENSEIGNEMENT ET D'ENTRAÎNEMENT, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION, Art. 12, Sct. TITRE VII : LE TEST DE CAPACITÉ TECHNIQUE, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE VIII : LE PREMIER CYCLE, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION, Art. 18, Sct. TITRE X : LE DEUXIÈME CYCLE, Art. 19, Sct. TITRE XI : LE TROISIÈME CYCLE, Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES TROIS CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN, Art. 22, Sct. TITRE XIII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 23, Art. 24, Sct. TITRE XIV : LES DISPENSES, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE XV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU, Art. 28, Sct. TITRE XVI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. Annexes