Arrêté du 1 septembre 2005

Article 33

Abrogé30 juin 2014

Créé le 15 octobre 2005

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à tous les candidats sous réserve des dispositions de l'article 29.
L'arrêté du 13 janvier 1999 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski nordique de fond, est abrogé à compter du 1er août 2008.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 30 juin 2014

Abrogé parArrêté du 26 avril 2013art. 34

En vigueur du samedi 15 octobre 2005 au dimanche 29 juin 2014

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à tous les candidats sous réserve des dispositions de l'article 29.
L'arrêté du 13 janvier 1999 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski nordique de fond, est abrogé à compter du 1er août 2008.