Arrêté du 26 août 2026

Article 1

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Article 1

1° A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 février 2022
Art. 1

2° A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 février 2022
Art. 2

3° A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 février 2022
Art. 3

4° A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 février 2022
Art. 4

5° A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 février 2022
Art. 5

6° A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 février 2022
Art. 6

7° L'annexe 1 est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 septembre 2026

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Mise à jour du système d'information des centres antipoison

Résumé. Le système d'information des centres antipoison et de toxicovigilance est mis à jour pour inclure la prévention des risques chimiques pour les travailleurs.

1° A modifié les dispositions suivantes :

2° A modifié les dispositions suivantes :

3° A modifié les dispositions suivantes :

4° A modifié les dispositions suivantes :

5° A modifié les dispositions suivantes :

6° A modifié les dispositions suivantes :

7° L'annexe 1 est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 27 septembre 2026

Source : Légifrance