Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de plusieurs articles d'un arrêté de 1988
Résumé. Cet article change des règles d'un document de 1988, sans dire comment.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 1988Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 8 juillet 1988Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 1988Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 8 juillet 1988Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 1988Art. 5 → Version 5
- Arrêté du 8 juillet 1988Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 1988Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 8 juillet 1988Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 1988Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 8 juillet 1988Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 1988Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 8 juillet 1988Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 1988Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 8 juillet 1988Art. 2