Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de plusieurs articles d'un arrêté de 1988
Résumé Cet article change des règles d'un document de 1988, sans dire comment.
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juillet 1988 > > Art. 3 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juillet 1988 > > Art. 4 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juillet 1988 > > Art. 5 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juillet 1988 > > Art. 7 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juillet 1988 > > Art. 1 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juillet 1988 > > Art. 6 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 juillet 1988 > > Art. 2 > >
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7 modifiés