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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du nom et de la structure de l'université Paris-XII
Résumé. L'article met à jour le nom de l'université Paris-XII en Marne-la-Vallée, ajoute un nouvel institut d'ingénierie et corrige la numérotation des instituts.
A modifié les dispositions suivantes :