ARRÊTÉ du 25 mars 2015

Article 5

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Article 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 avril 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. Annexe

L'arrêté du 4 juin 2007 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série STAV "sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires" pour les candidats déjà titulaires du baccalauréat général ou du baccalauréat technologique est abrogé.

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Abolition des règles spécifiques pour les candidats au baccalauréat

Résumé. L'article abroge plusieurs dispositions relatives aux épreuves du baccalauréat pour les candidats déjà titulaires d'un diplôme.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 avril 2001Art. 1Arrêté du 9 avril 2001Art. 2Arrêté du 9 avril 2001Art. 3
- Arrêté du 9 avril 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. Annexe

L'arrêté du 4 juin 2007 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série STAV "sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires" pour les candidats déjà titulaires du baccalauréat général ou du baccalauréat technologique est abrogé.

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