A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 avril 2001Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 avril 2001Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 avril 2001Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 avril 2001Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 avril 2001Art. 5 → Version 1Arrêté du 9 avril 2001Art. 6 → Version 1Arrêté du 9 avril 2001Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 9 avril 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. Annexe
L'arrêté du 4 juin 2007 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série STAV "sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires" pour les candidats déjà titulaires du baccalauréat général ou du baccalauréat technologique est abrogé.