Arrêté du 9 avril 2001

Article Annexe

Abrogé31 août 2015

Créé le 20 mai 2001

EPREUVES A SUBIR POUR LES CANDIDATS AU BACCALAUREAT GENERAL, TITULAIRES D'UN BACCALAUREAT
DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE OU D'UN BACCALAUREAT GENERAL DANS UNE AUTRE SERIE

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 116 du 19/05/2001 page 8016 à 8018

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 31 août 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 25 mars 2015art. 5

En vigueur du dimanche 20 mai 2001 au dimanche 30 août 2015

EPREUVES A SUBIR POUR LES CANDIDATS AU BACCALAUREAT GENERAL, TITULAIRES D'UN BACCALAUREAT
DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE OU D'UN BACCALAUREAT GENERAL DANS UNE AUTRE SERIE

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 116 du 19/05/2001 page 8016 à 8018