Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction des statuts et du développement professionnel Résumé. Un article qui décrit les différentes missions et bureaux d'une sous-direction chargée des statuts et du développement professionnel dans une administration.
La sous-direction des statuts et du développement professionnel et social comprend :
la mission de la politique du personnel ; le bureau des affaires sociales ; le bureau des concours ; le bureau de la formation. Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010
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Organisation de la sous-direction des affaires financières et générales Résumé. L'article décrit les différents bureaux et missions de la sous-direction des affaires financières et générales.
La sous-direction des affaires financières et générales comprend :
le bureau du budget et des affaires financières ; le bureau de la comptabilité ; le bureau du fonctionnement des services ; le bureau de la politique immobilière ; la mission des archives du ministère ; la mission de la déconcentration. Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010
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Organisation de la sous-direction des affaires juridiques Résumé. L'article décrit les différents bureaux et missions de la sous-direction des affaires juridiques.
La sous-direction des affaires juridiques comprend :
le bureau du conseil juridique et de la législation générale ; le bureau des affaires contentieuses ; le bureau de la propriété littéraire et artistique ; la mission pour les questions de droit privé ; la mission pour les affaires professionnelles ; la mission pour les questions fiscales ; la mission pour les affaires juridiques européennes et internationales ; le centre de documentation juridique et administrative. Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010
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Abrogation d'un arrêté sur l'organisation administrative Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation d'une direction administrative est annulé.
L'arrêté du 25 juin 1990 modifié relatif à l'organisation de la direction de l'administration générale est abrogé.
Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010
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Publication d'un nouvel arrêté sur l'organisation administrative Résumé. Un arrêté est publié pour organiser la direction de l'administration générale, en remplaçant un ancien arrêté.
Le directeur de l'administration générale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.