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Arrêté du 25 mars 2002

Article 1

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Article 1

La sous-direction de la modernisation de la gestion des carrières comprend :

le bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires ;

le bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche ;

le bureau des personnels d'accueil, de surveillance et de magasinage ;

le bureau des personnels techniques et d'enseignement ;

le bureau des traitements ;

le bureau des pensions.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé17 mai 2005

Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 17 mai 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des bureaux pour la gestion des carrières

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction de la modernisation de la gestion des carrières.

La sous-direction de la modernisation de la gestion des carrières comprend :

  • le bureau des personnels administratifs et des agents non titulaires ;
  • le bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche ;
  • le bureau des personnels d'accueil, de surveillance et de magasinage ;
  • le bureau des personnels techniques et d'enseignement ;
  • le bureau des traitements ;
  • le bureau des pensions.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 17 mai 2005

En vigueur du jeudi 17 mars 2005 au lundi 16 mai 2005

En vigueur du mercredi 27 mars 2002 au mercredi 16 mars 2005

Source : Légifrance