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Arrêté du 24 septembre 1990

Titre II : De l'enseignement

Abrogé1 septembre 2012
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Durant le premier cycle, l'étudiant bénéficie d'enseignements théoriques répartis en six modules et d'un ou de stages cliniques.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Au cours du premier cycle chaque module fait l'objet d'un ou plusieurs contrôles écrits, oraux ou pratiques. Dans le cas où un seul contrôle est organisé pour la validation d'un module, il est obligatoirement écrit et anonyme. Lorsque plusieurs contrôles sont réalisés dans un module, la note attribuée au module est obtenue par la moyenne de l'ensemble des notes des contrôles. Les modalités d'organisation et d'évaluation de ces contrôles sont fixées par le directeur de l'institut de formation en ergothérapie après avis du conseil technique. L'absence à un contrôle entraîne la note zéro sauf en cas de force majeure appréciée par le directeur de l'institut de formation en ergothérapie. En ce cas, un contrôle de remplacement est organisé avant la fin de l'année scolaire.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Les étudiants ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 à chaque module sont admis en deuxième cycle.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Une épreuve de rattrapage est organisée pour les étudiants ayant obtenu une note inférieure à 10/20 à un ou plusieurs modules. Elle porte sur l'ensemble du ou des modules concernés et comprend pour chacun d'entre eux au moins un contrôle écrit et anonyme. Les étudiants doivent alors obtenir à l'épreuve de rattrapage une note égale ou supérieure à 10/20 dans le ou les modules considérés pour être admis en deuxième cycle.
Abrogé14 août 1994

Créé le 26 septembre 1990

Les élèves ayant obtenu une moyenne générale inférieure à 10 sur 20 à l'ensemble des six modules sans aucune note inférieure à 8 sur 20 subissent dans le ou les modules où ils ont obtenu une note inférieure à 10 sur 20 une épreuve de rattrapage écrite et anonyme portant sur l'ensemble du ou des modules concernés. Ils doivent alors obtenir une note égale ou supérieure à 10 sur 20 dans les modules considérés pour être admis en deuxième cycle.
Abrogé14 août 1994

Créé le 26 septembre 1990

Les élèves ayant obtenu une moyenne générale inférieure à 10 sur 20 à l'ensemble des six modules avec une ou des notes inférieures à 8 sur 20 à l'un ou à plusieurs d'entre eux sont autorisés à redoubler.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990

Les épreuves de rattrapage sont organisées en fin d'année scolaire. Les candidats ayant échoué à ces épreuves sont autorisés à redoubler. Un seul redoublement en premier cycle est autorisé.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Au cours du deuxième cycle, l'étudiant bénéficie d'enseignements théoriques et pratiques organisés en neuf modules et de stages. L'ordre dans lequel les enseignements théoriques sont dispensés est déterminé par le directeur de l'institut de formation en ergothérapie après avis du conseil technique.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 18 mars 2004 au 31 août 2012

Chaque module ou partie de module peut être validé par un ou plusieurs contrôles écrits, oraux ou pratiques. Dans le cas où un seul contrôle est organisé pour la validation d'un module, il est obligatoirement écrit et anonyme.
En outre, au cours du deuxième cycle, l'étudiant réalise, après utilisation du traitement de textes, un mémoire d'au moins 40 pages hors annexes.
Ce mémoire doit permettre à l'étudiant de montrer ses capacités à utiliser des outils d'expertise et de recherche, ainsi que ses capacités à synthétiser et rendre compte des résultats de son travail.
Le mémoire peut être :
1. Un travail de recherche fondamentale relatif à la pratique de l'ergothérapie.
2. Un travail de recherche appliquée à partir de l'observation d'un ou plusieurs cas cliniques.
L'étudiant est aidé dans sa recherche et dans son travail d'écriture par un maître de mémoire.
Le sujet et le maître de mémoire sont choisis par l'étudiant en accord avec le directeur de l'institut.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Les dates et les modalités des épreuves de contrôle des connaissances sont fixées par le directeur de l'institut de formation en ergothérapie après avis du conseil technique.
L'absence à un contrôle entraîne la note zéro sauf en cas de force majeure appréciée par le directeur de l'institut de formation en ergothérapie. En ce cas, un contrôle de remplacement est organisé avant la fin de l'année scolaire.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 18 mars 2004 au 31 août 2012

Les étudiants ayant obtenu une note moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à chaque module ou partie de module enseigné pendant la première année de deuxième cycle sont admis en deuxième année du deuxième cycle.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 18 mars 2004 au 31 août 2012

Une épreuve de rattrapage obligatoire est organisée pour les étudiants ayant obtenu une note inférieure à 10 sur 20 à un module ou partie de module.
Elle porte sur l'ensemble des modules ou parties de module considérés et comprend pour chacun d'entre eux au moins un contrôle écrit anonyme.
Les étudiants doivent alors obtenir aux épreuves de rattrapage une note égale ou supérieure à 10 sur 20 pour être admis en deuxième année de deuxième cycle.
Toutefois, les étudiants qui, à l'issue des épreuves de rattrapage, conservent, pour un module ou une partie de module, une note inférieure à 10 sur 20 peuvent être admis en deuxième année du deuxième cycle et doivent, au cours de cette deuxième année, valider le module non acquis pour pouvoir se présenter aux épreuves du diplôme d'Etat.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Les étudiants qui à l'issue des épreuves de rattrapage n'ont pas obtenu une moyenne générale égale à 10/20 à l'ensemble des modules ou parties de modules ou qui, bien qu'ayant une moyenne générale à 10, ont obtenu une note inférieure à 8 dans un ou plusieurs modules après rattrapage redoublent la première année du deuxième cycle. Ils effectuent à nouveau toute la scolarité (modules et stages et, le cas échéant, un travail de synthèse).
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 14 août 1994 · En vigueur du 18 mars 2004 au 31 août 2012

Les enseignements théoriques de la deuxième année du deuxième cycle sont validés lorsque l'étudiant a obtenu une note d'au moins 10 sur 20 par module ou partie de module de la deuxième année du deuxième cycle.
Les conditions de rattrapage sont les mêmes que celles prévues à l'article 20 pour la première année du deuxième cycle.
Les étudiants qui, à l'issue des épreuves de rattrapage, conservent une note inférieure à 10 sur 20 ne peuvent être admis à se présenter au diplôme d'Etat. Ils doivent obligatoirement se réinscrire en deuxième cycle et valider le module non acquis pour pouvoir se présenter aux épreuves du diplôme d'Etat. Dans ce cadre, ils peuvent conserver le bénéfice des modules déjà acquis et suivre une scolarité aménagée.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Les stages cliniques dans les structures sanitaires et médico-sociales sont validés par le médecin responsable du service d'accueil en accord avec l'ergothérapeute ayant assuré l'encadrement du stagiaire.
La validation des stages cliniques s'effectue sur la base de trois critères :
  • la capacité à établir et adapter un projet de traitement ergothérapique approprié au cas du patient ;
  • la qualité de la relation établie par l'étudiant avec le patient ;
  • la prestation de l'étudiant au cours d'un examen pratique de fin de stage similaire à l'épreuve de mise en situation professionnelle du diplôme d'Etat.
L'examen pratique de fin de stage est validé par le médecin et par l'ergothérapeute moniteur-cadre responsable de l'étudiant ou à défaut par le médecin et l'ergothérapeute responsable de l'étudiant.
Les stages effectués dans d'autres structures sont validés par le responsable de la structure d'accueil après avis de l'ergothérapeute chargé de l'encadrement du stagiaire, quand il existe un ergothérapeute dans cette structure. Tout refus de validation de stage doit être motivé.
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 14 août 1994 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Le deuxième cycle est validé lorsque l'étudiant a validé la deuxième année des enseignements théoriques et l'ensemble des stages de ce cycle.

Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2012

En vigueur du mercredi 26 septembre 1990 au vendredi 31 août 2012

Titre II : De l'enseignement
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