Abrogé1 septembre 2012
Abrogé par Arrêté du 5 juillet 2010 - art. 39
Créé le 26 septembre 1990
Le ou les stages organisés au cours du premier cycle ne donnent pas lieu à validation.
Arrêté du 24 septembre 1990
Article 15
Historique des versions
Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2012
Abrogé parArrêté du 5 juillet 2010art. 39
En vigueur du mercredi 26 septembre 1990 au vendredi 31 août 2012