Arrêté du 24 septembre 1990

Article 12

Abrogé14 août 1994

Créé le 26 septembre 1990

Les élèves ayant obtenu une moyenne générale inférieure à 10 sur 20 à l'ensemble des six modules sans aucune note inférieure à 8 sur 20 subissent dans le ou les modules où ils ont obtenu une note inférieure à 10 sur 20 une épreuve de rattrapage écrite et anonyme portant sur l'ensemble du ou des modules concernés. Ils doivent alors obtenir une note égale ou supérieure à 10 sur 20 dans les modules considérés pour être admis en deuxième cycle.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 14 août 1994

En vigueur du mercredi 26 septembre 1990 au samedi 13 août 1994