Abrogé14 août 1994
Créé le 26 septembre 1990
Les élèves ayant obtenu une moyenne générale inférieure à 10 sur 20 à l'ensemble des six modules avec une ou des notes inférieures à 8 sur 20 à l'un ou à plusieurs d'entre eux sont autorisés à redoubler.
Arrêté du 24 septembre 1990
Article 13
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 14 août 1994
En vigueur du mercredi 26 septembre 1990 au samedi 13 août 1994