Arrêté du 24 septembre 1990

Article 10

Abrogé1 septembre 2012

Créé le 26 septembre 1990 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Les étudiants ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 à chaque module sont admis en deuxième cycle.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 3 janvier 1997 au vendredi 31 août 2012

En vigueur du dimanche 14 août 1994 au jeudi 2 janvier 1997

En vigueur du mercredi 26 septembre 1990 au samedi 13 août 1994