Arrêté du 24 septembre 1990

Article 23 bis

Abrogé1 septembre 2012

Créé le 14 août 1994 · En vigueur du 3 janvier 1997 au 31 août 2012

Le deuxième cycle est validé lorsque l'étudiant a validé la deuxième année des enseignements théoriques et l'ensemble des stages de ce cycle.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 3 janvier 1997 au vendredi 31 août 2012

En vigueur du dimanche 14 août 1994 au jeudi 2 janvier 1997