ARRÊTÉ du 24 juin 2015

Article 11

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Article 11

La première session d'examen de la spécialité métiers de la pierre de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2017.

La dernière session d'examen du brevet professionnel métiers de la pierre organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 octobre 1999 susvisé aura lieu en 2016. A l'issue de cette session, l'arrêté du 21 octobre 1999 susvisé est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 octobre 1999
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. Annexe

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Transition du brevet professionnel métiers de la pierre

Résumé. L'arrêté du 24 juin 2015 fixe les dates de transition pour le brevet professionnel métiers de la pierre, avec une dernière session selon l'ancien arrêté en 2016 et la première session selon le nouvel arrêté en 2017.

La première session d'examen de la spécialité métiers de la pierre de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2017.

La dernière session d'examen du brevet professionnel métiers de la pierre organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 octobre 1999 susvisé aura lieu en 2016. A l'issue de cette session, l'arrêté du 21 octobre 1999 susvisé est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 octobre 1999Art. 1Arrêté du 21 octobre 1999Art. 2Arrêté du 21 octobre 1999Art. 3
- Arrêté du 21 octobre 1999
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. Annexe

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