ARRÊTÉ du 24 juin 2015

Article 10

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Article 10

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juillet 1998

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. Annexe

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Suppression des règles du baccalauréat professionnel en option Arts de la pierre

Résumé. L'arrêté du 24 juin 2015 supprime les règles anciennes concernant le baccalauréat professionnel en option Arts de la pierre.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juillet 1998Art. 1Arrêté du 29 juillet 1998Art. 2Arrêté du 29 juillet 1998Art. 3
- Arrêté du 29 juillet 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. Annexe

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