Arrêté du 29 juillet 1998

Article 5

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Article 5

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

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Abrogé31 juillet 2017

Créé le 3 septembre 1998 · Abrogé le 31 juillet 2017

L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 3 septembre 1998 au dimanche 30 juillet 2017

Source : Légifrance