Abrogé31 juillet 2017
Abrogé par ARRÊTÉ du 24 juin 2015 - art. 10
Créé le 3 septembre 1998
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Arrêté du 29 juillet 1998
Article 5
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 31 juillet 2017
Abrogé parARRÊTÉ du 24 juin 2015art. 10
En vigueur du jeudi 3 septembre 1998 au dimanche 30 juillet 2017