Arrêté du 29 juillet 1998

Article 1

Abrogé31 juillet 2017

Créé le 3 septembre 1998

La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 3 septembre 1998 au dimanche 30 juillet 2017