Abrogé31 juillet 2017
Abrogé par ARRÊTÉ du 24 juin 2015 - art. 10
Créé le 3 septembre 1998
La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.