Abrogé par ARRÊTÉ du 24 juin 2015 - art. 10
Créé le 3 septembre 1998 · Abrogé le 31 juillet 2017
La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.