Arrêté du 29 juillet 1998

Article 2

Abrogé31 juillet 2017

Créé le 3 septembre 1998

Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), sont définies en annexe I du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 3 septembre 1998 au dimanche 30 juillet 2017