Arrêté du 23 septembre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 juillet 2008

Sct. CHAPITRE VIII : DEFINITION D'UNE ZONE DE CONFINEMENT, Art. 19, Art. 20, Sct. CHAPITRE IX : MESURES DE LUTTE DANS UNE ZONE DE CONFINEMENT, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. CHAPITRE X : DISPOSITIONS FINALES, Art. 25, Art. 26, Art. 27

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Définition d'une zone de confinement pour la lutte contre les organismes nuisibles

Résumé. La zone de confinement est définie pour lutter contre les organismes nuisibles aux cultures de maïs, avec des mesures spécifiques comme l'utilisation d'insecticides et des rotations de cultures.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 juillet 2008Sct. CHAPITRE VIII : DEFINITION D'UNE ZONE DE CONFINEMENTArrêté du 28 juillet 2008Art. 19 : Lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux
→ Version 2
Arrêté du 28 juillet 2008Art. 20 : Annulation d'un arrêté sur la lutte contre un insecte ravageur
→ Version 2
- Arrêté du 28 juillet 2008
Sct. CHAPITRE VIII : DEFINITION D'UNE ZONE DE CONFINEMENT, Art. 19, Art. 20, Sct. CHAPITRE IX : MESURES DE LUTTE DANS UNE ZONE DE CONFINEMENT, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. CHAPITRE X : DISPOSITIONS FINALES, Art. 25, Art. 26, Art. 27

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