A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980
1 version
1 modifié
Arrêté du 23 décembre 2009
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 1980Art. 11 bis → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 16 → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 17 → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 18 → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 19 → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 20 → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 21 → Version 2Arrêté du 11 août 1980Art. 22 → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 23 → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 24 → Version 2Arrêté du 11 août 1980Art. 25 → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 26 → Version 2
- Arrêté du 11 août 1980Art. 11 bis, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 1980Sct. Titre III : Mesures spéciales applicables dans les cas de maladie réputée contagieuse.
- Arrêté du 11 août 1980Sct. Titre III : Mesures spéciales applicables dans les cas de maladie réputée contagieuse.
1 version
13 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 1980Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 11 août 1980Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 1980Art. 12 → Version 6
- Arrêté du 11 août 1980Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 1980Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 11 août 1980Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 1980Art. 27 → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 14 → Version 2Arrêté du 11 août 1980Art. 28 → Version 1Arrêté du 11 août 1980Art. 15 → Version 3
- Arrêté du 11 août 1980Art. 27, Art. 14, Art. 28, Art. 15
1 version
2 modifiés
Créé le 30 décembre 2009
La directrice générale de l'alimentation au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et les préfets sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
En vigueur depuis le mercredi 30 décembre 2009
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 18 bis
Article 19