JORF n°0099 du 27 avril 2024

Arrêté du 23 avril 2024

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment le 1° de son article L. 3211-1 ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l'armée de l'air des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 9 mars 2021

Résumé L'arrêté du 9 mars 2021 est mis à jour avec les modifications des articles 2 à 7.

L'arrêté du 9 mars 2021 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7.

Article 2

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Modifications des articles de l'arrêté du 9 mars 2021

Résumé Certains articles d'une loi ont été modifiés.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 mars 2021 > > Art. 1, Art. 2, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 17, Art. 23 > >

Article 3

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Modification des dispositions de l'arrêté du 9 mars 2021

Résumé Cet article change des articles de l'arrêté du 9 mars 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 mars 2021 > > Art. 2, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 14, Art. 17, Art. 19, Art. 21, Art. 23 > >

Article 4

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Modification d'articles dans l'arrêté du 9 mars 2021

Résumé Cet article modifie des règles dans un autre document.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 mars 2021 > > Art. 23, Art. 21, Art. 1 > >

Article 5

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Modification des dispositions de l'arrêté du 9 mars 2021

Résumé L'arrêté de 2024 change des règles d'un arrêté de 2021 pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 mars 2021 > > Art. 3 > >

Article 6

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Modification de plusieurs articles d'un arrêté antérieur

Résumé Cet article change des parties de l'arrêté du 9 mars 2021 pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 mars 2021 > > Art. 11, Art. 12, Art. 17, Art. 23 > >

Article 7

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Modification de l'arrêté du 9 mars 2021

Résumé Cet article modifie une règle précédente.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 mars 2021 > > Art. 15 > >

Article 8

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 avril 2024.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace,

P. Hirtzig