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Arrêté du 23 avril 2024

modifiant l'arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l'armée de l'air des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des règles pour devenir sous-officier

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour devenir sous-officier dans l'armée, notamment en augmentant la limite d'âge et en modifiant les noms des passerelles.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment le 1° de son article L. 3211-1 (Composition des forces armées) ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2021 (Accès au grade de sous-officier dans l'armée de l'air et de l'espace) relatif au recrutement dans l'armée de l'air des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air,

Arrête :

En vigueur depuis le 28 avril 2024

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Modification de l'arrêté du 9 mars 2021

Résumé. L'arrêté du 9 mars 2021 est mis à jour avec les modifications des articles 2 à 7.

L'arrêté du 9 mars 2021 susvisé (Accès au grade de sous-officier dans l'armée de l'air et de l'espace) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des références institutionnelles et des noms des passerelles) à 7 (Augmentation possible de l'ancienneté maximale pour certaines spécialités).

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Modification des références institutionnelles et des noms des passerelles

Résumé. L'arrêté modifie les références institutionnelles et les noms des passerelles pour l'armée de l'air et de l'espace.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification du nom de l'armée de l'air et mise à jour des sigles

Résumé. Le texte modifie plusieurs articles pour inclure l'espace dans le nom de l'armée de l'air et mettre à jour les sigles des directions des ressources humaines.

A modifié les dispositions suivantes :

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Augmentation de la limite d'âge pour le recrutement des sous-officiers

Résumé. La limite d'âge pour devenir sous-officier est passée de trente à trente-trois ans pour les militaires, y compris les musiciens techniciens de l'air.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des références institutionnelles et du titre de la passerelle

Résumé. Le texte met à jour les références institutionnelles et modifie le titre de la passerelle, passant de 'passerelle terminale' à 'passerelle reconnaissance'.

A modifié les dispositions suivantes :

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Augmentation possible de l'ancienneté maximale pour certaines spécialités

Résumé. L'ancienneté de services militaires maximum peut être augmentée de deux ans pour certaines spécialités particulières.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 28 avril 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 avril 2024.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace,

P. Hirtzig

En vigueur depuis le dimanche 28 avril 2024

Arrêté du 23 avril 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8