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ARRÊTÉ du 23 avril 2015

Annexe 2

Créé le 6 mai 2015 · En vigueur depuis le 1 septembre 2025

ORGANISME PROGRAMME
Direction générale de la sécurité extérieure P. 144, P. 146, P. 178, P. 212
Direction du renseignement et de la sécurité de la défense P. 144, P. 178, P. 212
Direction du renseignement militaire P. 144, P. 178
Commissariat au numérique de défense P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212
Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres P. 144, P. 146, P. 178, P. 212
Direction des affaires financières P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212
Direction de la maintenance aéronautique P. 144, P. 146, P. 178, P. 212
Sous-direction chargée de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 1 septembre 2025

Modifié parArrêté du 6 août 2025art. 6

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement et de la sécurité de la défense…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Commissariat au numériquede ⏺ défense

P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212…

Direction de la maintenance aéronautique…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Sous-direction chargée de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion…

P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212…

En vigueur du mercredi 13 juillet 2022 au dimanche 31 août 2025

Modifié parArrêté du 6 juillet 2022art. 2

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement et de la sécurité de la défense…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et…

P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. ⏺ 169, P. 178, P. 212

Direction de la maintenance aéronautique…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Sous-direction chargée de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion…

P. 144, P. 146, P. 169, P. ⏺ 178, P. 212

En vigueur du vendredi 3 décembre 2021 au mardi 12 juillet 2022

Modifié parArrêté du 25 novembre 2021art. 1

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement et de la sécurité de la défense…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178,…

Direction de la maintenance aéronautique…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Sous-direction chargée de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178,…

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au jeudi 2 décembre 2021

Modifié parArrêté du 30 décembre 2020art. 10

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement et de la sécurité de la défense…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction ⏺

⏺

⏺ des affaires financières

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178,…

Direction de la maintenance aéronautique…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Sous-direction chargée de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178,…

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Modifié parArrêté du 29 juin 2020art. 8

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement et de la sécurité de la défense…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction centrale du service industriel de l'aéronautique…

P. 144, P. 902…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178,…

Direction de la maintenance aéronautique…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Sous-direction chargée de la préfigurationde l'agence ministérielle de gestion

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178,…

En vigueur du vendredi 20 avril 2018 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 18 avril 2018art. 10

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement et de la sécurité de la défense…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction centrale du service industriel de l'aéronautique…

P. 144, P. 902…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178,…

Direction de la maintenance aéronautique

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

Service parisien de soutien de l'administration centrale…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178,…

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 19 avril 2018

Modifié parArrêté du 8 décembre 2017art. 1

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement et de la sécurité de la défense…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction centrale du service industriel de l'aéronautique…

P. 144, P. 902…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178,…

⏺

⏺

Service parisien de soutien de l'administration centrale…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178,…

En vigueur du lundi 8 mai 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parDécret n°2017-818 du 5 mai 2017art. 9 (V)

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement et de la sécurité de la défense…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction centrale du service industriel de l'aéronautique…

P. 144, P. 902…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178,…

Direction du service national et de la jeunesse

P. 167, P. 212…

Service parisien de soutien de l'administration centrale…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178,…

En vigueur du lundi 10 octobre 2016 au dimanche 7 mai 2017

Modifié parDécret n°2016-1337 du 7 octobre 2016art. 2 (V)

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction du renseignementet de la sécurité de la défense

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction centrale du service industriel de l'aéronautique…

P. 144, P. 902…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178,…

Direction du service national…

P. 167, P. 212…

Service parisien de soutien de l'administration centrale…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178,…

En vigueur du mercredi 8 juin 2016 au dimanche 9 octobre 2016

Modifié parArrêté du 30 mai 2016art. 1

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction de la protection et de la sécurité de la…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction centrale ⏺ du ⏺

⏺

⏺ service industriel de l'aéronautique

P. 144, P. 902…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178,…

Direction du service national…

P. 167, P. 212…

Service parisien de soutien de l'administration centrale…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178,…

En vigueur du dimanche 14 février 2016 au mardi 7 juin 2016

Modifié parArrêté du 2 février 2016art. 2

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de la sécurité extérieure…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction de la protection et de la sécurité de la…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P.146, P.178, P.212,…

Direction centrale du service industriel de l'aéronautique…

P. 144, P. 902…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178, P. 212

Direction du service national…

P. 167, P. 212…

Service parisien de soutien de l'administration centrale…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178,…

En vigueur du vendredi 25 septembre 2015 au samedi 13 février 2016

Modifié parARRÊTÉ du 2 septembre 2015art. 7

ORGANISME…

PROGRAMME…

Direction générale de ⏺

⏺

⏺ la sécurité extérieure

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212…

Direction de la protection et de la sécurité de la…

P. 144, P. 178, P. 212…

Direction du renseignement militaire…

P. 144, P. 178…

Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212,…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212, P. 762…

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition…

P.146, P.178, P.212,…

Direction centrale du service industriel de l'aéronautique…

P. 144, P. 902…

Direction des affaires financières…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178,…

Direction du service national…

P. 167, P. 212…

Service parisien de soutien de l'administration centrale…

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178,…

En vigueur du mercredi 6 mai 2015 au jeudi 24 septembre 2015

ORGANISME

PROGRAMME

Direction générale de l'armement

P. 144, P. 146, P. 178, P. 191, P. 212, P. 762

Direction générale de la sécurité extérieure

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

Direction de la protection et de la sécurité de la défense

P. 144, P. 178, P. 212

Direction du renseignement militaire

P. 144, P. 178

Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense

P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212, P. 762

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

P. 144, P. 146, P. 178, P. 212, P. 762

Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques

P.146, P.178, P.212,

Direction centrale du service industriel de l'aéronautique

P. 144, P. 902

Direction des affaires financières

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178, P. 212, P. 762

Direction du service national

P. 167, P. 212

Service parisien de soutien de l'administration centrale

P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, p. 178, P. 212