JORF n°0070 du 23 mars 2021

Arrêté du 22 mars 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de l'agroalimentaire et de la forêt ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2008 modifié portant organisation et attributions du secrétariat général du ministère chargé de l'agriculture ;

Vu l'avis du comité technique spécial du secrétariat général en date du 2 mars 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 juin 2008

Résumé Cet article change une règle d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article de l'arrêté du 30 juin 2008

Résumé Cet article modifie un autre article de la loi.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 juin 2008

Résumé Un nouvel arrêté a changé une règle d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 30 juin 2008

Résumé Cet article met à jour certaines règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 3, Art. 4 > >

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions de l'Arrêté du 30 juin 2008

Résumé Cet article modifie des règles d'un arrêté ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des articles 1, 2 et 5 du présent arrêté

Résumé Les règles des articles 1, 2 et 5 commencent le 1er septembre 2021.

Le 2° de l'article 1er, l'article 2 et l'article 5 du présent arrêté entrent en vigueur le 1er septembre 2021.

1 version

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié au Journal officiel pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 22 mars 2021.

Julien Denormandie