Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Exigences de rendement pour les chaudières et poêles à bois
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2007Art. 41, Art. 47, Art. 42, Art. 48, Art. 43, Art. 49, Art. 44, Art. 50, Art. 45, Art. 51, Art. 46, Art. 52