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La ministre des armées et des anciens combattants, la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, le ministre de l'éducation nationale, la ministre des outre-mer et la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargée de la mer et de la pêche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 338-48 et D. 338-50 à D. 338-52 ;
Vu l'arrêté du 21 septembre 2020 relatif au brevet d'initiation à la mer ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 26 mars 2026,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2020Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2020Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2020Art. 8
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2020Art. 9
1 version
1 abrogé
Créé le 1 janvier 2027
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2027.
1 version
Créé le 1 janvier 2027
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 22 juin 2026.
Le ministre de l'éducation nationale,
Edouard GEFFRAY
La ministre des armées et des anciens combattants,
Catherine VAUTRIN
La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,
Monique BARBUT
La ministre des outre-mer,
Naïma MOUTCHOU
La ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargée de la mer et de la pêche,
Catherine CHABAUD