Arrêté du 21 septembre 2020

Article 8

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Article 8

Le présent arrêté est applicable en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis-et-Futuna.

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Nouvelle version à venir1 janvier 2027

En vigueur depuis le 24 septembre 2020 · Remplacé par une nouvelle version le 1 janvier 2027

Le présent arrêté est applicable en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis-et-Futuna.

Historique des versions

Entrera en vigueur le vendredi 1 janvier 2027

Modifié parArrêté du 22 juin 2026art. 3 : Extension des règles du brevet d'initiation à la mer aux territoires d'outre-mer

En résumé. L'arrêté est désormais applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie selon une nouvelle rédaction, avec des références adaptées aux vice-recteurs.

En vigueur du jeudi 24 septembre 2020 au jeudi 31 décembre 2026

Source : Légifrance