Arrêté du 22 juin 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 septembre 2020

Art. 1

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Modification des modalités d'organisation de l'examen du brevet d'initiation à la mer

Résumé. L'examen du brevet d'initiation à la mer est désormais organisé chaque année sur une période et selon des modalités définies par le ministre de l'éducation, pour les élèves scolaires ayant suivi une formation spécifique.

A modifié les dispositions suivantes :

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