Arrêté du 22 décembre 2022

Article 5

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Article 5

I.- La première session du brevet de technicien supérieur travaux publics organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2025.

II.- A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juin 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe II c, Art. Annexe II d, Art. Annexe III a, Art. Annexe IV, Art. Annexe VII

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Report de la première session du BTS travaux publics à 2025

Résumé. La première session du brevet de technicien supérieur travaux publics aura lieu en 2025 et plusieurs articles d'un arrêté antérieur sont abrogés.

I.- La première session du brevet de technicien supérieur travaux publics organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2025.

II.- A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 juin 2011Art. 1 : Conditions d'obtention du BTS Travaux PublicsArrêté du 23 juin 2011Art. 2 : Définition des référentiels pour le BTS Travaux PublicsArrêté du 23 juin 2011Art. 2 bis : Compétences pour intervenir près des réseaux
- Arrêté du 23 juin 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe II c, Art. Annexe II d, Art. Annexe III a, Art. Annexe IV, Art. Annexe VII

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