JORF n°0003 du 4 janvier 2023

Article 5

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transition des sessions du BTS Travaux Publics

Résumé Le BTS Travaux Publics aura sa première nouvelle session en 2025, la dernière session de l'ancien système en 2024, puis l'ancien arrêté sera annulé.

La première session du brevet de technicien supérieur « travaux publics » organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2025.
La dernière session du brevet de technicien supérieur « travaux publics » organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 23 juin 2011 précité a lieu en 2024. A l'issue de cette session, l'arrêté du 23 juin 2011 précité est abrogé.


Historique des versions

Version 1

La première session du brevet de technicien supérieur « travaux publics » organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2025.

La dernière session du brevet de technicien supérieur « travaux publics » organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 23 juin 2011 précité a lieu en 2024. A l'issue de cette session, l'arrêté du 23 juin 2011 précité est abrogé.