Créé le 5 janvier 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Définition des dates de la première session du BTS T.P et abrogation d'anciens arrêtés
Résumé. Le premier examen du BTS Travaux Publics sera en 2025 et un ancien règlement est supprimé.
I.- La première session du brevet de technicien supérieur travaux publics organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2025.
II.- A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juin 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 2 bis → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Sct. AnnexesArrêté du 23 juin 2011Art. Annexe II c → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. Annexe II d → Version 2Arrêté du 23 juin 2011Art. Annexe III a → Version 1Arrêté du 23 juin 2011Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 23 juin 2011Art. Annexe VII → Version 1
- Arrêté du 23 juin 2011Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe II c, Art. Annexe II d, Art. Annexe III a, Art. Annexe IV, Art. Annexe VII