Abrogé par Arrêté du 22 décembre 2022 - art. 5 (V)
Créé le 10 juillet 2011
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « travaux publics » sont définies en annexe II a au présent arrêté.
L'annexe II b précise les unités communes au brevet de technicien supérieur « travaux publics » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.