Article précédent

Article suivant

Arrêté du 23 juin 2011

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « travaux publics » sont définies en annexe II a au présent arrêté.
L'annexe II b précise les unités communes au brevet de technicien supérieur « travaux publics » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 10 juillet 2011 · Abrogé le 31 août 2024

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « travaux publics » sont définies en annexe II a au présent arrêté.
L'annexe II b précise les unités communes au brevet de technicien supérieur « travaux publics » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 10 juillet 2011 au vendredi 30 août 2024

Source : Légifrance