Abrogé par Arrêté du 22 décembre 2022 - art. 5 (V)
Créé le 10 juillet 2011 · En vigueur du 25 janvier 2013 au 30 août 2024
Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation (cette annexe sera mise en ligne sur le site http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/.)
Abrogé depuis le samedi 31 août 2024
Abrogé parArrêté du 22 décembre 2022art. 5 (V)
En vigueur du vendredi 25 janvier 2013 au vendredi 30 août 2024
Modifié parArrêté du 7 janvier 2013art. 2
Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation (cette annexe sera mise en ligne sur le site http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/.)
En vigueur du dimanche 10 juillet 2011 au jeudi 24 janvier 2013
Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation (annexe non reproduite)