Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les coussins de fonds propres pour les banques
Résumé. L'article modifie les règles sur les coussins de fonds propres pour les banques importantes, en supprimant certaines exigences et en ajustant les procédures de fixation des taux.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 39 : Application du coussin de risque systémiqueARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 40 : Exigence d'un coussin financier pour les risques systémiques en FranceARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 41 : Exigence de coussin de fonds propres pour les risques systémiques
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 37 : Exigence de coussin pour le risque systémique dans le secteur financier
→ Version 2 : Précision des modalités d'application du coussin pour le risque systémiqueARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 38 : Exigence d'un coussin pour le risque systémique
→ Version 2 : Précision sur la nature du coussin pour le risque systémiqueARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 43 : Application du coussin pour le risque systémique
→ Version 2 : Précision et extension des expositions soumises au coussin pour le risque systémique
→ Version 2 : Précision des modalités d'application du coussin pour le risque systémiqueARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 38 : Exigence d'un coussin pour le risque systémique
→ Version 2 : Précision sur la nature du coussin pour le risque systémiqueARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 43 : Application du coussin pour le risque systémique
→ Version 2 : Précision et extension des expositions soumises au coussin pour le risque systémique
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 37, Art. 38, Art. 43, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 44 : Utilisation des fonds propres pour le risque systémique
- ARRÊTÉ du 3 novembre 2014Art. 44
1 version
8 modifiés
5 abrogés
1 cité