Article 1
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Modification de l’arrêté du 22 avril
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 avril 2024 > > Art. 3, Art. 4, Art. 9, Art. null > >
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Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment le livre Ier de sa quatrième partie ;
Vu le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre ;
Vu le décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 modifié portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences ;
Vu le décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 modifié portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 1er février 2016 fixant la liste des titres ou diplômes reconnus comme équivalents aux diplômes exigés pour être candidat aux concours ouverts en application de l'article 5 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 2 avril 2019 pris pour l'application de l'article 11 du décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2020 fixant les conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des phases orales des examens, concours, recrutements et sélections militaires et pour les délibérations ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle ;
Vu l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 22 avril 2024 modifié relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers de carrière de l'armée de terre et du service de l'énergie opérationnelle à compter des concours se déroulant en 2025,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 avril 2024 > > Art. 3, Art. 4, Art. 9, Art. null > >
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Abrogé depuis le 2025-07-01 par [object Object]
Le présent arrêté entrera en vigueur le 1er juillet 2025.
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Abrogé depuis le 2025-07-01 par [object Object]
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 22 avril 2025.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,
F. Gout
Le directeur du service de l'énergie opérationnelle,
J. Lafitte