Créé le 1 janvier 2017 · En vigueur depuis le 3 septembre 2021
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
En vigueur depuis le vendredi 3 septembre 2021
Modifié parArrêté du 29 juillet 2021art. 2
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'articleD. 212-23 du code du sport figurent en annexeI auprésent arrêté.
En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au jeudi 2 septembre 2021