A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
Arrêté du 21 juillet 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
Source : Légifrance
Arrêté du 5 décembre 2007 (Ab)
Procédure de candidature pour le concours d'ingénieurs-élèves des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 3 (Ab)
Ouverture d'un concours pour les élèves ingénieurs des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 2 (Ab)
Déroulé du concours d'ingénieur des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 5 (Ab)
Nominations d'ingénieurs-élèves des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 10 (Ab)
Publication d'un arrêté sur les nominations d'ingénieurs-élèves des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 12 (Ab)
Sélection des candidats pour l'épreuve d'admission
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 7 (Ab)
Établissement de la liste des candidats admis
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 8 (Ab)
Modalités de recrutement des ingénieurs-élèves des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 1 (Ab)
Composition du jury pour le concours d'ingénieurs-élèves des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 4 (Ab)
Conditions de nomination des ingénieurs-élèves des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 9 (Ab)
Déroulé de l'épreuve d'admissibilité pour le concours d'ingénieur des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 6 (Ab)
Suppression d'un arrêté sur le concours des ingénieurs-élèves des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 11 (Ab)