Code du sport

Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice

Article A212-220

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Conditions d'exercice de l'enseignement de la spéléologie pour les ressortissants de l'Union européenne

Résumé Le préfet donne une autorisation pour enseigner la spéléologie pendant six ans, mais il faut respecter la nature et suivre une formation pour renouveler l'autorisation.

Dans le cas où le préfet estime qu'il n'existe pas de différence substantielle ou lorsqu'une différente substantielle a été identifiée et que le déclarant a satisfait à l'épreuve d'aptitude, le préfet délivre au déclarant une carte professionnelle d'éducateur sportif ou un récépissé de déclaration de prestation de services qui portent mention des conditions d'exercice suivantes : “Enseignement de la spéléologie dans toutes cavités, lieux d'entraînement pour tout public et dans le respect du milieu naturel. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage".