Article A212-216
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Critères de la différence substantielle de qualification pour la spéléologie
Résumé Pour enseigner la spéléologie en France, il faut avoir un diplôme qui inclut des compétences de sécurité spécifiques.
La différence substantielle au sens de l'article R. 212-90-1 et du 3° de l'article R. 212-93 susceptible d'exister entre la qualification professionnelle du déclarant et la qualification professionnelle requise sur le territoire national est appréciée en référence à la formation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ spéléologie ” en tant qu'il intègre les connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité et les compétences techniques de sécurité.
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