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Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Création d'un nouveau service territorialArrêté du 20 mai 2010Art. 2 : Localisation des unités du service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès
→ Version 2 : Précision de la composition du service et mise à jour des adresses
- Arrêté du 20 mai 2010Art. 1, Art. 2
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2 modifiés