Arrêté du 20 mai 2010

Article 2

Créé le 31 mai 2010 · En vigueur depuis le 18 janvier 2018

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est constitué des trois unités éducatives suivantes :

  • l'unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO d'Alès ”, sise, immeuble Emeraude, 1605, chemin des Trespeaux, 30100 Alès ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Bagnols-sur-Cèze ”, sise, tour A, appartement 12 et 14,5, rue de Feltre, 30200 Bagnols-sur-Cèze ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Mende ”, sise, bâtiment l'Aurore, 8, rue Charles-Morel, BP 1,48001 Mende Cedex 1.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 18 janvier 2018

Modifié parArrêté du 26 octobre 2017art. 1

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service

* l'unité éducative de milieu ouvert, dénommée UEMO d'Alès”,sise, immeuble Emeraude, 1605, chemin des Trespeaux, 30100 Alès ; *l'unité éducative de milieu ouvert dénommée UEMO Bagnols-sur-Cèze”,sise, tour A, appartement 12 et 14,5, rue de Feltre, 30200 Bagnols-sur-Cèze ; *l'unité éducative de milieu ouvert dénommée UEMO Mende”,sise, bâtiment l'Aurore, 8, rue Charles-Morel, BP 1,48001 Mende Cedex 1.

En vigueur du dimanche 3 mai 2015 au mercredi 17 janvier 2018

Modifié parARRÊTÉ du 21 avril 2015art. 1

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est constitué des trois unités éducatives suivantes:

\- l'unité éducative de milieu ouvert dénommée "UEMO d'Alès", sise immeuble Atalante, rue Maurice-Bourdet, 30100 Alès ;

\- l'unité éducative de milieu ouvert dénommée "UEMO de Bagnols-sur-Cèze", sise tour A, appartements 12 et 14, 5, rue de Feltre, 30200 Bagnols-sur-Cèze ;

\- l'unité éducative de milieu ouvert dénommée "UEMO de Mende", sise bâtiment l'Aurore, 8, rue Charles-Morel, BP 1, 48001Mende Cedex 1.

En vigueur du lundi 31 mai 2010 au samedi 2 mai 2015

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est constitué de trois unités se répartissant comme suit :
― unité éducative de milieu ouvert d'Alès, sise immeuble Atalante, rue Maurice-Bourdet, 30100 Alès ;
― unité éducative de milieu ouvert de Bagnols-sur-Cèze, sise 5, rue de Feltre, 30200 Bagnols-sur-Cèze ;
― unité éducative de milieu ouvert de Mende, sise bâtiment L'Aurore, 8, rue Charles-Morel, 48000 Mende.