Arrêté du 20 mai 2010

Article 2

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Article 2

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3 (Rôles du service territorial éducatif d'Alès), ce service est constitué des trois unités éducatives suivantes :

  • l'unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO d'Alès ”, sise, immeuble Emeraude, 1605, chemin des Trespeaux, 30100 Alès ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Bagnols-sur-Cèze ”, sise, tour A, appartement 12 et 14,5, rue de Feltre, 30200 Bagnols-sur-Cèze ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Mende ”, sise, bâtiment l'Aurore, 8, rue Charles-Morel, BP 1,48001 Mende Cedex 1.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 31 mai 2010 · Dernière version le 18 janvier 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation des unités éducatives du STEMO Alès

Résumé. L'article décrit les trois unités éducatives du service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès, chacune située dans une ville différente.

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3 (Rôles du service territorial éducatif d'Alès), ce service est constitué des trois unités éducatives suivantes :

  • l'unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO d'Alès ”, sise, immeuble Emeraude, 1605, chemin des Trespeaux, 30100 Alès ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Bagnols-sur-Cèze ”, sise, tour A, appartement 12 et 14,5, rue de Feltre, 30200 Bagnols-sur-Cèze ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Mende ”, sise, bâtiment l'Aurore, 8, rue Charles-Morel, BP 1,48001 Mende Cedex 1.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 18 janvier 2018

Modifié parArrêté du 26 octobre 2017art. 1 : Changement d'adresse et de nom du STEMO Alès

En résumé. Les adresses des unités éducatives ont été mises à jour et le terme 'ouvert' a été ajouté dans la dénomination de ces unités.

En vigueur du dimanche 3 mai 2015 au mercredi 17 janvier 2018

Modifié parARRÊTÉ du 21 avril 2015art. 1 : Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès

En résumé. La structure du service est clarifiée en précisant qu'il est composé de trois unités éducatives nommées et en actualisant les adresses des unités.

En vigueur du lundi 31 mai 2010 au samedi 2 mai 2015

Source : Légifrance