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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès est renommé et ses trois unités éducatives sont désormais clairement nommées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 mai 2010Art. 1 : Création d'un service éducatif à Alès
→ Version 2 : Création d'un nouveau service territorialArrêté du 20 mai 2010Art. 2 : Localisation des unités du service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès
→ Version 2 : Précision de la composition du service et mise à jour des adresses
→ Version 2 : Création d'un nouveau service territorialArrêté du 20 mai 2010Art. 2 : Localisation des unités du service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès
→ Version 2 : Précision de la composition du service et mise à jour des adresses
- Arrêté du 20 mai 2010Art. 1, Art. 2