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ARRÊTÉ du 21 avril 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mai 2010

Art. 1, Art. 2

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Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès

Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert d'Alès est renommé et ses trois unités éducatives sont désormais clairement nommées.

A modifié les dispositions suivantes :

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