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ARRÊTÉ du 20 mars 2015

modifiant l'arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations, l'arrêté du 20 décembre 2007 portant création de l'établissement géographique interarmées et l'arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire

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Réorganisation des centres militaires

Résumé. Un arrêté du 20 mars 2015 réorganise les centres militaires pour mieux les intégrer dans la structure de l'armée.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2005 modifié portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations ;

Vu l'arrêté du 20 décembre 2007 portant création de l'établissement géographique interarmées ;

Vu l'arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnées au chef d'état-major des armées ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2015 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement,

Arrête :

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Modification des attributions du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations

Résumé. Le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations est désormais placé sous l'autorité fonctionnelle du sous-chef d'état-major 'opérations' et voit ses missions élargies.

A modifié les dispositions suivantes :

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Changement d'autorité pour l'établissement géographique interarmées

Résumé. L'établissement géographique interarmées passe sous l'autorité de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.

A modifié les dispositions suivantes :

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Changement du rattachement et des objectifs de l'institut

Résumé. L'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire change de rattachement et se voit confier un contrat d'objectifs et de moyens.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 5 avril 2015

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Rôle du chef d'état-major des armées

Résumé. Le chef d'état-major des armées doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 mars 2015.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le dimanche 5 avril 2015

ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4