Section précédente
Section parente
Section suivante
Abrogé par Arrêté du 20 juin 2016 - art. 3 (VT)
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2005 relatif au programme des enseignements dans la classe de troisième de l'enseignement agricole ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2013 portant organisation des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole ;
Vu l'avis du Comité technique national de l'enseignement agricole public en date du 29 novembre 2012 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 13 décembre 2012,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 20 juin 2016 - art. 3 (VT)
Créé le 2 septembre 2013
Le référentiel comprenant le programme des enseignements pour la classe de troisième de l'enseignement agricole correspond à l'annexe 1 du présent arrêté (1).
1 version
Abrogé par Arrêté du 20 juin 2016 - art. 3 (VT)
Créé le 2 septembre 2013 · En vigueur du 1 septembre 2016 au 2 juillet 2016
L'annexe 1 peut être modifiée par avenant pour tenir compte de la redéfinition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
2 versions
Abrogé par Arrêté du 20 juin 2016 - art. 3 (VT)
Créé le 2 septembre 2013
Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée scolaire 2013.
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
1 version
5 abrogés
Abrogé par Arrêté du 20 juin 2016 - art. 3 (VT)
Créé le 2 septembre 2013
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
(1) L'annexe 1 peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.
Fait le 15 avril 2013.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement et de la recherche,
M. Riou-Canals
Abrogé depuis le dimanche 3 juillet 2016
Abrogé parArrêté du 20 juin 2016art. 3 (VT)
En vigueur du mercredi 1 mai 2013 au samedi 2 juillet 2016