Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 3 juillet 2016
Le référentiel comprenant le programme des enseignements pour la classe de troisième de l'enseignement agricole correspond à l'annexe 1 du présent arrêté (1).
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2016
L'annexe 1 peut être modifiée par avenant pour tenir compte de la redéfinition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 3 juillet 2016
Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée scolaire 2013.
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 3 juillet 2016
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.