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Arrêté du 15 avril 2013

relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole

Abrogé3 juillet 2016
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2005 relatif au programme des enseignements dans la classe de troisième de l'enseignement agricole ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2013 (Organisation des cours de troisième dans l'enseignement agricole) portant organisation des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole ;

Vu l'avis du Comité technique national de l'enseignement agricole public en date du 29 novembre 2012 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 13 décembre 2012,

Arrête :

Abrogé3 juillet 2016

Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 3 juillet 2016

Le référentiel comprenant le programme des enseignements pour la classe de troisième de l'enseignement agricole correspond à l'annexe 1 du présent arrêté (1).

Abrogé3 juillet 2016

Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 1 septembre 2016

L'annexe 1 peut être modifiée par avenant pour tenir compte de la redéfinition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un arrêté sur les enseignements en classe de troisième

Résumé. L'arrêté de 2005 sur les enseignements en classe de troisième des établissements agricoles est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 juillet 2005Art. 1Arrêté du 12 juillet 2005Art. 2Arrêté du 12 juillet 2005Art. 3
- Arrêté du 12 juillet 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe
Abrogé3 juillet 2016

Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 3 juillet 2016

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé3 juillet 2016

(1) L'annexe 1 peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.

Fait le 15 avril 2013.

Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement et de la recherche,
M. Riou-Canals

En vigueur du mercredi 1 mai 2013 au samedi 2 juillet 2016

Arrêté du 15 avril 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Annexe