Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 15 avril 2013

relatif au programme des enseignements de la classe de quatrième de l'enseignement agricole

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme scolaire pour la classe de quatrième en agriculture

Résumé. Un arrêté de 2013 change le programme scolaire pour les élèves de quatrième en agriculture.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2005 relatif au programme des enseignements de la classe de quatrième de l'enseignement agricole ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2013 (Organisation des cours en classe de quatrième dans les établissements agricoles) portant organisation des enseignements de la classe de quatrième de l'enseignement agricole ;

Vu l'avis du comité technique national de l'enseignement agricole public en date du 29 novembre 2012 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 13 décembre 2012.

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement en quatrième dans l'enseignement agricole

Résumé. Un arrêté du 15 avril 2013 définit le programme des enseignements pour la classe de quatrième dans l'enseignement agricole.

Le référentiel comprenant le programme des enseignements de la classe de quatrième de l'enseignement agricole correspond à l'annexe 1 du présent arrêté (1).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification possible d'un document éducatif

Résumé. Un document peut être mis à jour pour refléter les changements dans les bases de connaissances et compétences.

L'annexe 1 peut être modifiée par avenant pour tenir compte de la redéfinition du socle commun de connaissances et de compétences.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application d'un arrêté pour l'enseignement agricole

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2013 pour les classes de quatrième de l'enseignement agricole.

Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée scolaire 2013.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un programme scolaire en enseignement agricole

Résumé. Un ancien programme d'enseignement pour la quatrième en agriculture est supprimé à partir de la rentrée 2013.

A compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, est abrogé l'arrêté du 12 juillet 2005 relatif au programme des enseignements dans la classe de quatrième de l'enseignement agricole.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté modifiant les programmes scolaires

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui modifie les programmes scolaires pour la classe de quatrième dans l'enseignement agricole.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 avril 2013.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'enseignement et de la recherche,

M. Riou-Canals

(1) L'annexe 1 peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.

Arrêté du 15 avril 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5